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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
56439 - SOBECA, dépôt d'explosifs à Anse ; 56426 - OPAC DU RHÔNE, 33 logements à Grigny ; 56532 - Station d'épuration à Lozanne ; 56544 - Construction centre de secours à Marennes ; 56571 - EDF, poste de transformation à Villeurbanne ; 56573 - Extension Association Médicale Missionnaire à Lyon 4 ; 56611 - Commune de FLEURIEU SUR SAONE ; 56619 - Construction centre formation technicien agricole à Bully ; 56672 - SNCF, extension bureaux à Lyon 2 ; 56674 - SACVEL, 16 logements à Lyon 8 ; 56721 - Modification Clinique Claude Bernard à Oullins ; 56732 - Extension maison de retraite à Caluire-et-Cuire ; 56754 - Hôpital Debrousse, Construction locaux techniques à Lyon 5; 56755 - LYON ARMÉE, Construction d'un restaurant et cuisine au Quartier Général Frère à LYON 7.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1981
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