10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Juliénas et Jullié.
Cote/Cotes extrêmes
00876
Autres Cotes
10C792-10C842
Date
1693-1792
Biographie ou Histoire
Date du deuxième registre de contrôle ouvert au bureau de Juliénas et Jullié : 30 juin 1693 (le premier registre n'a pas été conservé).
Mots clés collectivités
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.
Cote/Cotes extrêmes
00877
Autres Cotes
10C792-10C817
Date
1693-1792
Mots clés typologiques
13 janvier 1776-5 novembre 1777.
Cote/Cotes extrêmes
00898
Autres Cotes
10C812
Date
1776-1777