3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°06739, 07042 et 09523.
Cote/Cotes extrêmes
3610W15
Date
1975-1976
Présentation du contenu
06739 - Foyer du fonctionnaire de famille, rénovation du Vieux Givors (1975) ; 07042 - Centre national de la recherche scientifique, extension d'un bâtiment existant, 39 Boulevard du 11 novembre 1918 à Villeurbanne (1976) ; 09523 - Hospices de Villefranche, construction de l'école d'infirmières à Gleizé (1975).
Mots clés lieux