5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5415W 1-5415W27

Date

2005-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4,20 ml

27 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2018

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Autre instrument de recherche

TR-VEN.

Cote/Cotes extrêmes

5415W/26

Date

2005-2008

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Trèves, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vénissieux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable