5415W 1-5415W27
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis d'aménager (classement par communes).
Cote/Cotes extrêmes
Date
2005-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,20 ml
27 article(s)
Origine
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/04/2018
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
TR-VEN.
Cote/Cotes extrêmes
5415W/26
Date
2005-2008
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Trèves, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vénissieux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable