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1382W - préfecture du Rhône - Associations

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Associations.

Cote/Cotes extrêmes

1382W 215-1382W228

Date

1933-1980

Importance matérielle

1.18 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/05/1985

Présentation du contenu

Associations étrangères déclarées en Préfecture : dossiers n° 1 à 325 (lacunes) (1382 W 215-226). Dossiers sans suite non répertoriés (1382 W 227). Groupements anti-nationaux et associations diverses, dissolution et mise sous séquestre (1382 W 228).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ASSOCIATION, ETRANGER, OPINION, VIE PUBLIQUE

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL