1504W - Préfecture du Rhône - Equipements socio-éducatif et sportif des communes

1 media

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Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

Cote/Cotes extrêmes

1504W 1-1504W5

Date

1969-1981

Importance matérielle

0.45 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/02/1983

Présentation du contenu

Subventions et prêts.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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