2515W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

Déplier tous les niveaux

Affaires réservées.

Cote/Cotes extrêmes

2515W 1-2515W8

Date

1989

Importance matérielle

1.12 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/07/1989

Présentation du contenu

Courriers échangés avec des ministères. Dossiers divers (A-V). Déplacements dans la région.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception de l'article 2515 W 8 librement communicable.