5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Substances dangereuses

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Cote/Cotes extrêmes

5864W 1-5864W/8

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,8 ml

Origine

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

Biographie ou Histoire

Par la circulaire ministérielle du 18 mai 1990, le Ministère de l'Environnement met en place un projet de réduction des flux de substances toxiques dans les eaux. Cette action doit permettre l'établissement d'un inventaire des rejets industriels concernant 132 substances avant de procéder à l'analyse des rejets. La Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) Rhône-Alpes procède pour la région à une enquête, département par département, auprès des établissements industriels susceptibles d'utiliser certaines de ces substances. Parmi ces établissements, certains seront choisis pour analyser leurs rejets. Cette campagne est menée en collaboration avec l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse dont la réduction des rejets toxiques en milieu naturel est l'une des priorités.

Un premier inventaire est établi en 1995 et un second en 2001 sur la base d'une deuxième campagne de recherche lancée en 2008.

 

En 2002, le Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement lance une nouvelle action nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau par les installations classées (circulaire du 4 février 2002). Les substances étudiées seront notamment celles définies comme prioritaires par la directive européenne 2000/60/CE du 23 octobre 2000.

 

Le but de ces campagnes nationales lancées par le Ministère de l'Environnement est double : recenser les établissements rejetant des substances toxiques dans les eaux mais aussi amorcer une réduction de ces rejets.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/10/2021

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5864W/4-5864W/8

Date

2002-2007

Cote/Cotes extrêmes

5864W/6-5864W/8

Date

2002-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

Cote/Cotes extrêmes

5864W/8

Date

2004-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable