Solaize, Sourcieux-les-Mines, Taluyers.

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5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5794W 1-5794W35

Date

2005-2010

Description physique

Importance matérielle : 5,3 ml.

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

Modalités d'entrées

Modalité d'entrée : Versement

Date d'entrée : 22/01/2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

5794W35

Date

2008-2009

Conditions d'accès

Communicable.

Mots clés lieux