5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°38493097 - Installation de bureaux provisoires , Centre Lyon Éducation nationale à Lyon 4ème ; PC n°38493152 - Création d'une agence SNCF à Lyon 4ème ; PC n°38493638 - Modification d'ouverture et aménagement du C.N.E.D. à Lyon 4ème ; PC n°38593188 - Restructuration du collège Jean-Charcot par Conseil Général à Lyon 5ème ; PC n°38593312 - Surélévation d'un bâtiment existant, Centre national de la fonction publique territoriale (cnfpt) à Lyon 5ème ; PC n°38593298 - Réhabilitation d'un bâtiment existant, AFUL du doyenne à Lyon 5ème ; PC n°38693075 - Extension d'un collège, SERL agissant pour le Conseil général du Rhône à Lyon 6ème ; PC n°38693107 - Construction d'un local technique enterré, Organisation internat de police criminelle à Lyon 6ème ; PC n°38793008 - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse à Lyon 7ème ; PC n°38793080 - Construction d'un poste de sécurité à l'Ecole nationale supérieure à Lyon 7ème ; PC n°38793314 - Construction d'un centre d'hébergement et de formation, Ministère de la Justice, D.R.S.P. Lyon à Lyon 7ème.
Conditions d'accès
communicable
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