2001W - Département du Rhône - Comptabilité départementale

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Comptabilité départementale.

Cote/Cotes extrêmes

2001W 1-2001W14

Date

1983-1984

Importance matérielle

1.82 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 08/10/1987

Présentation du contenu

Budgets primitifs (BP) et décisions modificatives (DM) : rapports, délibérations.

Conditions d'accès

Librement communicable.