5178W - Département du Rhône - Dossiers individuels des pupilles et enfants adoptés

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Cote/Cotes extrêmes

5178W 1-5178W62

Date

1989-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

10,20 ml, 62 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Adoption

Histoire de la conservation

Les dossiers ont été conservés par le service Modes d'accueils et adoption du Département du Rhône puis versés aux ADRML en 2016.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/08/2016

Présentation du contenu

Un listing nominatif est joint au versement. Les dossiers sont librement communicable 50 ans après leur clôture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Tous les dossiers ont été conservés.

Conditions d'accès

Un listing nominatif est joint au versement (consultable en interne).

L'intéressé peut déposer sa demande de consultation auprès du service de Protection de l'enfance du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon.

Les dossiers sont consultables 50 ans après leur clôture par un tiers.

2005-2007.

Cote/Cotes extrêmes

5178W/33

Date

2005-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2007.