5097W - Département du Rhône - Archives de la mission relations partenariales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5097W 1-5097W35

Date

2009-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

5,00 ml, 35 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Moyens des services Ressources humaines

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2016

Cote/Cotes extrêmes

5097W/17-5097W/28

Date

2009-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation

Cote/Cotes extrêmes

5097W/17-5097W/26

Date

2009-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation

15 janvier - 26 mars 2009.

Cote/Cotes extrêmes

5097W/17

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009