1228W 1-1228W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1228W - Département du Rhône - Conseil général du Rhône, participation aux organismes extérieurs
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Conseil général du Rhône, participation aux organismes extérieurs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1952-1981
Importance matérielle
0,9 ml.
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Versement. Date non connue.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dans le cadre d'un classement complet des fonds du service des assemblées, le versement 1228W a été réorganisé en 2024. Les documents comptables initialement présents ont été réglementairement éliminés tandis que les budgets et comptes administratifs ont rejoint le versement 2505W dédié à l'ensemble des documents budgétaires votés par l'Assemblée départementale. Seuls les documents liés à la participation de la collectivité aux organismes extérieurs, et revêtant d'un intérêt historique, ont été conservés.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Comité d'action pour le tunnel routier du Fréjus (puis société française du tunnel routier du Fréjus).
Cote/Cotes extrêmes
1228W2
Date
1961-1979
Biographie ou Histoire
Le comité d'action pour le tunnel routier du Fréjus est créé à Lyon en 1961. Il a pour objectif de promouvoir la constitution d'une société d'économie mixte qui pourrait réaliser les travaux de percement du tunnel sous le Fréjus. Le Conseil général du Rhône vote en 1961 son adhésion au comité et sa participation au capital de la société française du tunnel routier du Fréjus.
Présentation du contenu
Correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits des procès-verbaux de séance du Conseil général, procès-verbaux de conseils d'administration, statuts, rapports d'activité, études, articles de presse.
Mots clés matières