4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC019930029 - Mairie de Belleville, extension d'un gymnase, avenue de Verdun ; PC019930016 - CRCA du Sud-Est, démolition, 8 et 10 rue de la poste à Belleville ; PC019930018 - CRCA du Sud-Est, extension de bureaux, 8 et 10 rue de la poste à Belleville ; PC019930025 - AGIVR, extension d'un bâtiment industriel, voie communal n°14 à Belleville ; PC019930046 - SEMCODA, construction de 2 immeubles collectifs, La Croisée à Belleville ; PC276930013 - COURLY, construction d'un kiosque à musique, Place Claudius Bery à Feyzin ; PC276930039 - HLM Office public, réaménagement d'un local et création logement, 8 rue des Vignettes Bâtiment C à Feyzin ; PC281930003 - Commune de Marennes, construction d'un préau pour un groupe scolaire primaire ; PC283930005 - SA Nuit d'Hôtel, construction d'un hébergement hôtelier de 64 chambres, lieu-dit Les Meurières, route d'Heyrieux à Mions ; PC283930008 - SA Rhône Saône Location, construction de 36 logements individuels, lotissement les Heliodores, rue Henri Bergson à Mions.
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