Aide à la recherche

6306W - Banque de France - Fonctionnement de la succursale et suivi des entreprises

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6306W 1-6306W68

Date

1989-2020

Description physique

Importance matérielle : 6,8 ml.

Origine

BANQUE DE FRANCE  Succursale de Lyon

Modalités d'entrées

Modalité d'entrée : versement.

Date d'entrée : 11 avril 2024.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable à l'exception des cotes 6306W4-52 et 6306W57-68.

Mots clés matières

ENTREPRISE

Mots clés producteurs

BANQUE DE FRANCE Succursale de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

6306W/57-6306W/64

Date

2005-2013

Présentation du contenu

Dossiers de séance du comité d'établissement : procès-verbaux, avis.

2012.

Cote/Cotes extrêmes

6306W/63

Date

2012

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 2012.