EDEPOT21 - Commune de Bessenay

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Commune de Bessenay.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT21 / 1

Date

1754-1754

Importance matérielle

0.01 ML

Particularité physique

Papier

Origine

Bessenay (Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Ce fonds est issu du don effectué par le maire et receveur de l'Arbresle en 1909.

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790, documents divers.- Territoire appartenant au chapitre Saint-Just dans la rente de Sainte-Foy, paiement d'un cens dû par les demoiselles Bargues, bourgeoises de Lyon : assignation (16 février 1754).

Conditions d'accès

Librement communicable..

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 12 G :, do12 G 527-643, rentes et pensions du chapitre de Saint-Just ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; 11 FI 147-151 : cartes postales ; 3 Pl 235, 3 PL 558 : cartes et plans. COMMUNE DE BESSENAY : archives communales non déposées.

Bibliographie

BIBLIOTHEQUE GENEALOGIQUE, Tables de l'état civil : Bessenay 1792-1902 (cote ADR : FMS 5460). CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE, Répertoire numérique détaillé des archives municipales de Bessenay, Lyon : Centre de gestion de la fonction publique territoriale, s.d. (cote ADR : INV 69 C 164.1-2). Notes historiques sur les Jubin et sur les endroits en Lyonnais qu'ills ont habité le lieu "le Jubin" et les paroisses de Saint-Julien-sur-Bibost, Bessenay, Brullioles et Brussieu, s.l., s.d. (cote ADR : 8°L 72).

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés collectivités

Mots clés producteurs