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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Conformément à l'instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005 relative au tri et à la conservation des archives produites et reçues par les établissements concourant à l'éducation nationale, les archives de l'école primaire de Saint-Priest section de Manissieux ont été collectées et versées aux Archives départementales à l'occasion d'une inspection des archives de la commune le 18 février 2021.
Présentation du contenu
Le fonds d'archives comprend les documents relatifs à la scolarité des élèves admis à l'école de garçons et à l'école de filles : les registres matricules et les listes annuelles d'inscription des élèves, les registres d'appel journalier et les certificats de radiation, d'inscription et de scolarité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les formulaires vierges, documents en double et papiers de corbeille ont été éliminés.
Mode de classement
Le fonds est organisé en deux parties : les documents relatifs à l'école publique de garçons (art. 1 à 5), puis les documents relatifs à l'école de filles (art. 6 à 9).
Conditions d'accès
Conformément aux articles L.213-1 et L.213-2 du Code du patrimoine, un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) est appliqué pour les registres et documents de ce fonds.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Fonctions
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Conditions d'accès
50 ans ans à compter de l'année 1970.
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