3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : 2e bureau des actes civils.
Cote/Cotes extrêmes
10322
Autres Cotes
3Q17/1-3Q17/281
Date
1792-juin 1838
Biographie ou Histoire
Le ressort de ce bureau correspond aux 3e et 4e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 3e arrondissement de justice de paix comprend : - 1er arrondissement municipal, 4e arrondissement municipal et une petite partie de Caluire : partie comprise
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
10457
Autres Cotes
3Q17/134-3Q17/190
Date
An VII-1838
Présentation du contenu
Le volume 12 est manquant.
Mots clés typologiques
2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).
Cote/Cotes extrêmes
10460
Autres Cotes
3Q17/136
Date
An VII