3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Vaugneray.
Cote/Cotes extrêmes
31591
Autres Cotes
3Q50/1-3Q50/575
Date
1805-1946
Biographie ou Histoire
Bureau transféré à Grézieu-la-Varenne en 1816. Revient à Vaugneray en 1834. Le bureau est supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyo
Mots clés collectivités
Registres des actes d'huissiers et autres officiers ministériels.
Cote/Cotes extrêmes
32113
Autres Cotes
3Q50/514-3Q50/517
Date
1922-1945
Mots clés typologiques
31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).
Cote/Cotes extrêmes
32117
Autres Cotes
3Q50/517
Date
1941-1945