Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : En dehors des registres de délibérations, le fonds a été déposé aux Archives départementales de l'Isère à une date inconnue, puis transféré aux Archives départementales du Rhône le 9 novembre 1978. Les registres ont été déposés en préfecture entre 1984 et 1986, puis transférés aux Archives du Rhône le 11 juin 1986.
Présentation du contenu
Archives antérieures à 1790.- Paquerâge et jachères communales, transaction entre les seigneurs de Meyzieu et les habitants de la communauté (mai 1649). Créance de la communauté, délégation sur François Camus, consul de 1716, au profit de Noël Ogier, consul de 1706 : délibération, bordereau pour Thomas Nugue, avocat au Parlement de Grenoble (1717-1719). Archives de 1790 à 1982.- Opération cadastrale, contestation par l'assemblée cantonale : copie du procès-verbal 12 janvier (1820). Registres des délibérations du Conseil municipal : doubles (1983-1984).
Conditions d'accès
Librement communicable..
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - 1 J 349 : vente par Barthélemy Girbet à Jean Fralus de biens à Meyzieu (8 décembre 1380) : 1 J 376 : vente d'une terre et vercherie sise à Meyzieu faite par Jean Courmot dit Cuysart de Meyzieu à Jean Berger de Meyzieu (1424) ; 23 J 6 : notes historiques et biographiques de Paul Chartron sur Meyzieu (s.d.) ; 1 M 77 : projet d'échange avec l'Isère du canton de Condrieu contre celui de Meyzieu (1849) ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. ARCHIVES MUNICIPALES DE MEYZIEU : fonds non déposé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE - A vérifier.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.