6366W 1-6366W65
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 juillet 2024.
Présentation du contenu
Le versement comprend les dossiers d'aménagements des eaux pour lutter contre les inondations (barrages, chutes et digues) mais aussi les dossiers de mise en place des plans de prévention des inondations tout au long des cours du Rhône et de la Saône.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 6366W27 et 6366W29 à 6366W31 ont été recotés en série S.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Demande d'autorisation de travaux avec déclaration d'utilité publique : étude et plans.
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