3092W - Préfecture du Rhône - Enseignement public et privé

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Enseignement public et privé.

Cote/Cotes extrêmes

3092W 1-3092W19

Date

1957-1991

Importance matérielle

2.45 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 26/11/1992

Présentation du contenu

Enseignement public.- Conseil départemental de l'Education nationale : procès-verbaux des séances (1986-1988). Délégation départementale de l'Eduaction nationale : rapports de visite, programmes pédagogiques, plan informatique (1967-1991). Enseignement privé.- Ecoles privées du Rhône, agrément (1957-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 3092 W 1 et 17 à 19 peuvent être éliminés.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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