3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881, 93853 et 94024.
Cote/Cotes extrêmes
3610W2
Date
1972-1977
Présentation du contenu
82036 - Foyer Notre Dame des Sans Abris, construction d'un centre aéré et aménagement de bâtiments existants, montée de la Rochette à Caluire (1973) ; 82689 - Association scolaire des familles de Brignais, agrandissement d'une école maternelle, avenue de Verdun-place du vieux pont à Brignais (1973) ; 86583 - SA PRODITH, aménagement d'une centrale thermique dans un bâtiment existant, 184-186 cours Lafayette à Lyon 3 (1977) ; 91333 - Hospices civils de Lyon, agrandissement d'un pavillon chirurgical à l'Hôpital Jules Courmont de Pierre-Bénite (1972) ; 91852 - Commune de Genas, construction de l'hôtel des postes, CD24 (1973) ; 93881 - Mairie de Fleurieu-sur-Saône, agrandissement de la mairie (1973) ; 93853 - Ville de Lyon, aménagement d'un terrain de sport, rue Jules Verne à Lyon 3 (1973) ; 94024 - Compagnie nationale du Rhône (CNR), construction d'un réservoir de super carburant, Port Édouard Herriot à Lyon 7 (1972).