1er-10 juillet 1959.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Lyon : bureau de Lyon Successions 2.

Cote/Cotes extrêmes

19641

Autres Cotes

3Q32/1-3Q32/2434

Date

1858-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Bureau de Lyon Successions 2

Actes et baux sous seing privé et actes de mutations de fonds de commerce déposés.

Cote/Cotes extrêmes

20083

Autres Cotes

3Q32/435-3Q32/1154

Date

1918-1969

Mots clés typologiques

Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de Limonest, Mornant, Neuville-sur-Saône et Vaugneray.

Cote/Cotes extrêmes

20339

Autres Cotes

3Q32/687-3Q32/1118

Date

1953-1968