2107W - Département du Rhône - Comptabilité départementale

1 media

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Comptabilité départementale.

Cote/Cotes extrêmes

2107W 1-2107W28

Date

1970-1985

Importance matérielle

3.41 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des finances et de la gestion des communes

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/10/1987

Présentation du contenu

Budgets primitifs (BP) et décisions modificatives (DM) : documents préparatoires (1982-1985). Parc routier départemental (1979-1983). Affaires sanitaires et sociales (1985). Ministère de l'Intérieur : statistiques départementales (1970-1979). Courrier (1980-1985). Lotissements défectueux : dossiers emprunteurs.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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