3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de La Guillotière.
Cote/Cotes extrêmes
07122
Autres Cotes
3Q10/1-3Q10/6
Date
1793-1823
Mots clés collectivités
Table alphabétique des vendeurs.
Cote/Cotes extrêmes
07126
Autres Cotes
3Q10/4
Date
An II-An XI
Présentation du contenu
Voir aussi Lyon, bureau des actes civils et des actes sous seing privé (3Q13/52).
Mots clés typologiques