4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC019890009 - SCI Nouvelle Paul Bert, changement de destination et extension d'un bâtiment existant, 4 et 6 rue Teillard Pressavin à Belleville ; PC019890010 - SCI Magerox, construction d'une surface commerciale, Les Près de la Cloche à Belleville ; PC019890015 - Société Via Immo, construction d'un immeuble d'habitation, avenue du port à Belleville ; PC019890062 - Société d'exploitation Fray, extension d'un bâtiment commercial, Chambord à Belleville ; PC019890042 - HBVS, construction de 39 logements, 142 et 144 rue de la République à Belleville ; PC019890059 - SCI Près, construction d'un hôtel-restaurant, Les Près de la Cloche à Belleville.
Mots clés lieux
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