EDEPOT287 - Commune de Saint-Bonnet-de-Mure

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Commune de Saint-Bonnet-de-Mure.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT287 / 1-EDEPOT287/2

Date

1618-1944

Importance matérielle

0,10 ML

Origine

Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)

Histoire de la conservation

Le fonds a été retrouvé chez des particuliers puis déposé en ocotbre 2006 aux Archives départementales du Rhône par M. Charlin, président du Groupe d'études historiques de la contrée de Meyzieu et Décines-Charpieu. La matrice a été transférée par les Archives départementales de l'Isère le 3 mai 2007, sous la cote 2598 W 45 : la collection départementale étant complète, il s'agit bien de l'exemplaire communal.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt. Date d'entrée : 01/10/2006

Présentation du contenu

Archives publiques.- Acte de baptême isolé (1629), Registres paroissiaux en cahiers isolés (1618-1637, 1675, 1677, 1680-1683, 1686, 1691, 1705-1706) ; rôle de capitation (1767) ; parcellaires, 2 cahiers (1698) ; 1er volume de la matrice des propriétés foncières (1824-1914) ; recensement de la population (1806) ; carnet à souche vierge de primes à la sériciculture (1906) ; carnet à souche de permis de circulation sur route (1919). Archives privées.- Registres de comptes pour des apprentis placés (XIXe) ; minutes notariales, expéditions (XVIe-XIXe), dossier privé de Me Fellot pour M. Porchet, propriétaire et négociant à Irigny, documents électoraux (XIXe) ; ponts de Lyon, destruction : note manuscrite de Louise (1944).

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe) ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE SAINT-BONNET-DE-MURE : archives communales non déposées.