4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
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Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC034880051 - Association Foyer Notre Dame des Sans Abri, extension et réaménagement maison d'accueil de personnes âgées, 5 montée de la Rochette à Caluire-et-Cuire ; PC044880006 - OPAC du Rhône, construction de 17 logements locatifs, 5 et 7 avenue Général de Gaulle à Charbonnières-les-Bains ; PC064880006 - Hôpital de Condrieu, réhabilitation de bâtiment, 5 rue Vauterbrand à Condrieu ; PC122880006 - Commune de Lucenay, construction d'une salle polyvalente, lieu-dit Les Echets ; PC122880010 - Société Golf Club, aménagement d'un club-house de golf au Domaine de Chiel à Lucenay ; PC136880002 - Mairie de Montagny, extension d'un groupe scolaire, lieu-dit Croix Blanche à Montagny ; PC152880026 - SA d'HLM La Sauvegarde Immobilière, construction d'un immeuble de 18 logements, 73 et 77 boulevard de l'Europe à Pierre-Bénite ; PC152880035 - Hospices Civils de Lyon, construction d'un ensemble médico-technique au Centre hospitalier Lyon Sud, 165 chemin du Grand Revoyet à Pierre-Bénite.
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