5988W 1-5988W253
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5988W - Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) - Registres de main courante et de fonctionnement
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Registres de main courante et de fonctionnement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1977-2015
Description physique
11,14 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de la sécurité publique
Modalités d'entrées
Collecte du 30 mai 2022, versements des 12 mai et 7 novembre 2022
Présentation du contenu
Le versement comprend des registres d'enregistrement du courrier, de comptabilité, de gestion du personnel, de main courante, de physionomie, de surveillance et de garde à vue.
Les intitulés des registres dans l'inventaire correspondent à ceux utilisés par la police pour les désigner et ne sont donc pas toujours explicites pour le public. Néanmoins, il a été décidé de conserver ces noms d'origine.
Conditions d'accès
Certains registres sont communicables immédiatement mais la majorité ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans (vie privée). De plus, quelques registres contiennent des données médicales et sont alors communicables seulement 120 ans après la naissance des personnes ou 25 ans après leur décès.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Garde à vue.
Cote/Cotes extrêmes
5988W188-5988W239
Date
1977-2015
Mots clés matières
Registres de permanence.
Cote/Cotes extrêmes
5988W188-5988W211
Date
1977-2015
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage a été pratiqué en conservant un registre par année. Cependant, pour certaines années, la conservation n'a pas été possible.
2015.
Cote/Cotes extrêmes
5988W211
Date
2015
Présentation du contenu
Du 30 mars au 3 avril.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 2015