3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3E52560

Date

1350-1967

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Autre instrument de recherche

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Biographie ou Histoire

Chef-lieu de canton à partir de 1790, Chasselay cesse de l'être le 17 janvier 1801 et passe dans le canton de Limonest. En 1803, Les Chères, annexe de Chasselay, devient commune distincte.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Reçu le 10 janvier 1769 pour Grézieu-la-Varenne à l'office que lui a légué Joseph Javard (Archives du Rhône, BP 3924). Épouse Marguerite Ferrand. Teste le 1er juillet 1771 devant Baroud père (inventaire après décès). Permute son office avec Jean Claude Jullien et passe le 14 mars 1779 à la résidence de Saint-Forgeux (Archives du Rhône, BP 3925, 6 avril 1784). Exécuté le 9 novembre 1793 (IAD). Le 15 septembre 1798, la veuve obtient la remise des titres et papiers de la succession déposés aux archives du département (inventaire après décès). Inventaire le 2 octobre 1798 par Claude Voron, notaire à Lyon, des papiers et minutes de sa succession (Archives du Rhône, 3 E 12867). Les protocoles de Pierron et de Javard sont retirés le 8 novembre 1798 des archives du département par Pierre Joannard (Archives du Rhône, 35 L 32, Chasselay). Son protocole, dans son inventaire après décès, comprend des minutes du 14 mars 1769 à 1789 avec un répertoire de 42 feuillets du 14 mars 1769 au 15 août 1789 et des minutes non répertoriées du 15 août 1789 au 18 septembre 1792 qui y sont décrites.

Présentation du contenu

Exerce du 14 mars 1769 au 18 septembre 1792. Succède à Joseph JAVARD (1725-1767). Précède Pierre JOANNARD (1786-1824).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 1621,3 E 28035-3 E 28041

Date

1770-1789

1770-1789

Cote/Cotes extrêmes

3E1621

Date

1770-1789