3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de la préfecture. Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
02542
Autres Cotes
3Q1/1-3Q1/17
Date
1792-1927
Personnel, nomination, mutation, cessation d'activité.
Cote/Cotes extrêmes
02546
Autres Cotes
3Q1/4-3Q1/14
Date
1817-1927
Présentation du contenu
Avis de nomination et d'installation au préfet, dossiers individuels du cabinet du préfet (demandes de renseignements, rapports, rapports de police, avis de nomination, correspondance) (classement par ordre alphabétique).
Receveurs contrôleurs.
Cote/Cotes extrêmes
02551
Autres Cotes
3Q1/8
Date
1881-1914
Présentation du contenu
Dossiers individuels.