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2540W - Département du Rhône - Cabinet du président

1 media

Déplier tous les niveaux

Administration générale du département.

Cote/Cotes extrêmes

2540W 1-2540W12

Date

1985-1989

Importance matérielle

1.64 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 20/09/1989

Présentation du contenu

Subventions aux écoles de musique et aux associations. Affaires culturelles. Requêtes particulières (1987). Assemblée des présidents de conseils généraux de France (1985-1987). Elections et conseillers généraux. Santé et établissements hospitaliers. Environnement (catastrophe naturelles, sécheresse 1985, matières dangereuses). Transports (TGV, SYTRAL, STELIRAIL). Enseignement agricole. Plan ORSEC-RAD (1988).

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 2540 W 3-4, 6 et 9 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2540W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, CATASTROPHE NATURELLE, CONSEILLER GENERAL, CULTURE, EDUCATION, ELECTION, ELU, ENSEIGNEMENT, ENSEIGNEMENT AGRICOLE, ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, ENVIRONNEMENT, POLICE, RELATIONS AVEC LES USAGERS, SANTE, TEMPS LIBRE, TRANSPORT