Juillet 2006-février 2007.

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3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission permanente

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Travaux de la Commission permanente.

Cote/Cotes extrêmes

3990W 1-3990W42

Date

1992-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Présentation du contenu

Rapports sur les questions à débattre transmis aux élus avant la séance. Fascicules déposés périodiquement par le Département aux Archives départementales et métropolitaines.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Accroissements

Fonds ouvert et alimenté une fois par an.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3990W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DEPARTEMENT, ORGANE DELIBERANT, CONSEIL GENERAL

Mots clés typologiques

RAPPORT