2812W 1-2812W5;2812W9-2812W16
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2812W - Sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône - Cabinet du sous-préfet
1 media
Déplier tous les niveaux
Tableaux des conseillers municipaux. Dossier viticole. Interventions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1970-1988
Importance matérielle
3.00 ML
Particularité physique
Papier
Origine
SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/Cabinet du sous-préfet
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 19/12/1990
Présentation du contenu
Tableaux des conseillers municipaux (1971). Dossier viticole (1970-1980). Interventions (s.d.).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 6-8 (chronos) et 17-19 (budget) ont été éliminés en 2011.
Conditions d'accès
Versement librement communicable, à l'exception des articles 2812 W 13-16 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières