5M 1-5M262
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5M - Santé publique et hygiène
1 media
Déplier tous les niveaux
Hygiène et santé publique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-1948
Importance matérielle
9.20 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Hygiène et salubrité (5M1-138). Eaux minérales, thermes et bains (5M139-148). Epidémies (5M149-206). Vaccination (5M207-231). Prostitution (5M232-262).
Mode de classement
Ce fonds était auparavant coté 5 Mp. Il occupait environ 12 mètres linaires et comptait 72 articles. Le seul outil de recherche disponible demeurait tout à fait sommaire et peu fiable dans la mesure où il ne donnait que très peu d'indications sur le contenu des dossiers. Certains d'entre eux n'étaient identifiés que sous le titre " hygiène : affaires diverses ". De plus, le classement de cette sous-série ne permettait pas vraiment une recherche pratique et approfondie car il était pour ainsi dire inexistant. Aussi, dans l'état où se trouvait le fonds après de multiples consultations et brassages, il semblait difficile de ne pas le remanier dans son ensemble afin de reconstituer des dossiers et en faire ressortir toute la richesse. A la suite d'une analyse rigoureuse de chaque pièce, la réorganisation du fonds fut, dans la mesure du possible, établie en vue de respecter, d'une part, sa logique historique, et, d'autre part, son organisation originelle. Cet enjeu n'en fut pas moins périlleux que les documents se trouvaient dispersés à travers le fonds. Ces dossiers couvrent la période 1790-1948 et constituent 262 articles. Il faut également rappeler que la partie volumineuse et considérable de cette sous-série consacrée aux établissements dangereux, incommodes ou insalubres a été classée auparavant et fait l'objet d'un répertoire numérique spécifique.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Eaux minérales, thermes et bains.
Cote/Cotes extrêmes
5M139-5M148
Date
1793-1931
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Thermes et bains.
Cote/Cotes extrêmes
5M147-5M148
Date
1807-1912
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Établissement thermal de Charbonnières-les-Bains
Cote/Cotes extrêmes
5M147
Date
1807-1931
Présentation du contenu
Exploitation et protection de la source : arrêté préfectoral, arrêté ministériel de nomination d'un médecin-inspecteur, rapports du médecin-inspecteur, déclaration de découverte de source, correspondance (1807-1843). Vente aux enchères : documents annexes du dossier d'adjudication présenté devant la Cour d'appel, conclusion du jugement, extrait du Moniteur judiciaire de Lyon (1893-1894). Demande d'autorisation de réouverture de l'établissement et de son casino de jeux : pétitions de commerçants de Charbonnières-les-Bains, tableau de suivi des tarifs de l'établissement en 1907, rapport du maire, extrait du registre des délibération du conseil municipal, coupures de presse, bilan de la Société des eaux minérales de Charbonnières-les-Bains, rapports de police, relevé du nombre de voyageurs partis et arrivés à la gare de Charbonnières-les-Bains de 1900 à 1906, plan des bois de la Lune et de l'Étoile, livret de présentation de l'établissement, liste nominative des actionnaires de la Société des eaux minérales de Charbonnières-les-Bains, correspondance (1907). Chambre d'industrie thermale , nomination des membres : avis du ministère de classement de la commune comme station hydrominérale, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale de la chambre, listes électorales, nombre de suffrages obtenus, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, répertoire administratif des maires et conseillers municipaux, correspondance (1927) ; fonctionnement de la chambre, fixation, application et demande de prorogation des modalités de la taxe de séjour : ampliation de décret , circulaire, extraits d'arrêtés ministériels, arrêtés municipaux et affiches d'arrêtés, délibérations du conseil municipal, comptes rendus et procès-verbaux des séances de la commission de la chambre, listes des membres, rapport de l'association nationale des maires et délégués des chambres d'industrie des stations thermales, climatiques et touristiques, prospectus, correspondance (1928-1931).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Notes
La commune de Charbonnières-les-Bains a été désignée station hydrominérale climatique et de tourisme par un décret du 9 avril 1927. Un décret du 4 octobre 1929 fixe la taxe de séjour de la station de Charbonnières-les-Bains.
Mots clés lieux