4566W 1-4566W34
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC288920035 - Extension local artisanal, 17 rue des Catelines ; PC288920034 – SCI L'Humanité, construction local industriel, ZA Terre Valet, 31 rue des Catelines ; PC288920033 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon, rue Broizat ; PC288920032 – Surélévation bâtiment, 8 rue croix blanche ; PC288920031 - Construction centre équestre et maison individuelle, lieu-dit les routes ; PC288920030 – Construction maison individuelle, lotissement la roseraie, lieu-dit le billon ; PC288920029 - Construction maison individuelle, rue du docteur Vacher ; PC288920028 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon, rue Broizat ; PC288920027 – Construction maison individuelle, lotissement la roseraie, rue Broizat ; PC288920026 – Construction maison individuelle, lotissement la Caradière, 2 rue Jean-Sébastien Bach ; PC288920025 - Extension maison individuelle, 12 rue de Toulon ; PC288920024 – Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots ; PC288920023 – SCI Ereni, construction bâtiment d'activité, ZA terre valet ; PC288920022 – Construction hangar, rue des combattants d'AFN ; PC288920021 – SCI Alni, construction bâtiment industriel, ZA 21 rue des combattants AFN ; PC288920020 – Construction maison individuell, route de Grenay ; PC288920019 – SCI Guardi, construction bâtiment à usage de garage et entretien matériel et bureaux, 11 avenue des Catelines ; PC288920018 - Extension maison individuelle, 19 rue Louis Pasteur ; PC288920017 [voir PC288920010] - Aménagement bâtiment, 41 rue Gauthier ; PC288920016 - Extension maison individuelle, RN6 ; PC288920015 – SCI BCS, construction bâtiment d'activité, ZA terre valet ; PC288920014 – Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots ; PC288920013 – Aménagement bâtiment, 6 rue de Nice ; PC288920012 - Extension bâtiment par garage, 7 avenue de clair matin ; PC288920011 – Lyon agglos, construction usine agglomeres béton, lieu-dit la petite craz ; PC288920010 – Aménagement bâtiment, 41 rue Gauthier ; PC288920009 [modificatif au PC288910043] – Société Campanile, construction complexe hôtelier de 144 chambres, les marches du Rhône, route de Satolas.