4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W24-4566W34

Date

1988-1993

PC288920009 à PC288920035.

Cote/Cotes extrêmes

4566W24

Date

1992

Présentation du contenu

PC288920035 - Extension local artisanal, 17 rue des Catelines ; PC288920034 – SCI L'Humanité, construction local industriel, ZA Terre Valet, 31 rue des Catelines ; PC288920033 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon, rue Broizat ; PC288920032 – Surélévation bâtiment, 8 rue croix blanche ; PC288920031 - Construction centre équestre et maison individuelle, lieu-dit les routes ; PC288920030 – Construction maison individuelle, lotissement la roseraie, lieu-dit le billon ; PC288920029 - Construction maison individuelle, rue du docteur Vacher ; PC288920028 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon, rue Broizat ; PC288920027 – Construction maison individuelle, lotissement la roseraie, rue Broizat ; PC288920026 – Construction maison individuelle, lotissement la Caradière, 2 rue Jean-Sébastien Bach ; PC288920025 - Extension maison individuelle, 12 rue de Toulon ; PC288920024 – Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots ; PC288920023 – SCI Ereni, construction bâtiment d'activité, ZA terre valet ; PC288920022 – Construction hangar, rue des combattants d'AFN ; PC288920021 – SCI Alni, construction bâtiment industriel, ZA 21 rue des combattants AFN ; PC288920020 – Construction maison individuell, route de Grenay ; PC288920019 – SCI Guardi, construction bâtiment à usage de garage et entretien matériel et bureaux, 11 avenue des Catelines ; PC288920018 - Extension maison individuelle, 19 rue Louis Pasteur ; PC288920017 [voir PC288920010] - Aménagement bâtiment, 41 rue Gauthier ; PC288920016 - Extension maison individuelle, RN6 ; PC288920015 – SCI BCS, construction bâtiment d'activité, ZA terre valet ; PC288920014 – Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots ; PC288920013 – Aménagement bâtiment, 6 rue de Nice ; PC288920012 - Extension bâtiment par garage, 7 avenue de clair matin ; PC288920011 – Lyon agglos, construction usine agglomeres béton, lieu-dit la petite craz ; PC288920010 – Aménagement bâtiment, 41 rue Gauthier ; PC288920009 [modificatif au PC288910043] – Société Campanile, construction complexe hôtelier de 144 chambres, les marches du Rhône, route de Satolas.