1058W 283-1058W285
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1058W - Préfecture du Rhône - Urbanisme
1 media
Déplier tous les niveaux
Urbanisme.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1968-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,37 ml
Origine
Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/04/1980
Présentation du contenu
Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux de réunion (1979). Conférence permanente des permis de construire : procès-verbaux de réunion (1979). Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture : procès-verbaux de réunion (1979). Certificats d'urbanisme (1977-1978). Dossiers des architectes (1968-1974). Direction départementale des affaires sanitaires sanitaires et sociales (DDASS) : correspondance avec le ministère (1979). Prix de journée (1977-1978) ; subventions du conseil général (1978-1979).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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