3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
Cote/Cotes extrêmes
09626
Autres Cotes
3Q16/1-3Q16/690
Date
1935-1969
Mots clés collectivités
Comptes des notaires.
Cote/Cotes extrêmes
10318
Autres Cotes
3Q16/688-3Q16/690
Date
1938-1966
Mots clés typologiques
1938-1942.
Cote/Cotes extrêmes
10319
Autres Cotes
3Q16/688
Date
1938-1942
Présentation du contenu
L'origine de ce registre est incertaine. Il est d'ailleurs fait mention de notaires qui n'enregistraient pas forcément leurs actes dans ce bureau.