3353W 1-3353W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique et administrative en temps de guerre
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Organisation politique et administrative en temps de guerre.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1939-1944
Importance matérielle
1.05 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/08/1996
Présentation du contenu
Réorganisation des municipalités et du conseil général pendant la seconde guerre mondiale. Commission administrative du Rhône (loi du 12 octobre 1940) (1940-1941).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Législation et réglementation.
Cote/Cotes extrêmes
3353W9
Date
1939-1944
Présentation du contenu
Généralité : lois, décrets, circulaires ministérielles, liste des conseillers généraux et d'arrondi- -ssement et des conseillers municipaux communistes déchus de leurs fonctions (1939-1944). Législation et réglementation particulières à la ville de Lyon : lois, projets de décret ministériel et d'arrêté préfectoral, notes (1940-1941).
Les notes datent de 1873 et 1874 sur l'application de la loi du 4 avril 1873 relative à l'organisation municipale de Lyon ainsi que le texte de la loi du 21 avril 1881 restituant à la ville de Lyon ses droits municipaux.