![Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.3c8635d3782ac91896e68ef74e36d88f.png)
![Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.3c8635d3782ac91896e68ef74e36d88f.png)
Tout afficher 40 medias répartis dans 2 lots
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).
Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.
Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes.
Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..
Autre instrument de recherche
Voir l'inventaire 3E en PDF
Biographie ou Histoire
Caluire et Cuire sont unies en 1793 sous le nom de Caluire et font partie du canton de Saint-Cyr jusqu'à la loi du 26 floréal an V (1801) où elles passent dans celui de Neuville-sur-Saône.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Pourvu pour Quincieux le 17 décembre 1777, reçu le 31 décembre (Archives nationales, BB10 138 et Archives du Rhône, BP 3925). Il y exerce de 1777 à 1784. Le protocole de 1933 le donne à Caluire de 1777 à 1817. Il aurait effectivement résidé à Caluire puisqu'un arrêt du Conseil d'État (cité dans Archives du Rhône, 35 L 31) lui aurait enjoint de retourner à sa résidence. Résidence transférée à Caluire par arrêt du Conseil d'État du 13 janvier 1784 (cité dans Archives du Rhône, 35 L 31). Le 5 décembre 1793 : acte forcé de renonciation aux fonctions de notaire par Leclerc, qui remet les minutes de Lanyer déposées chez lui pour en tirer des expéditions pendant que Lanyer se cachait. Autorisé à reprendre ses fonctions par arrêté du 24 juin 1794 (Archives du Rhône, 35 L 32 Caluire). Il démissionne en 1817.
Présentation du contenu
Exerce de 1784 au 30 mai 1817. Succède à M. I. A. GARNIER à Quincieux (1752-1775). Précède A. M. CORON (1817-1826).
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.