4Q8 / 1-4Q8/5798
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône
1 media
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Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1799-1955
Origine
Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Inscriptions hypothécaires.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/892-4Q8/2210
Date
1799-1955
Mots clés collectivités
1799-3 juin 1918.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/892-4Q8/1966
Date
1799-1918
Mots clés collectivités
Inscriptions.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/892-4Q8/1964
Date
1799-1918
Mots clés collectivités
1ère série.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/1461-4Q8/1614
Présentation du contenu
A compter du volume n° 627, deux séries distinctes de registres sont tenues parallèlement. Au début, ces deux séries alternent les registres pairs d'un côté, impairs de l'autre. Par la suite, le respect de ce rythme n'est plus assuré, et les suites de reg
Mots clés collectivités
12 décembre 1890-19 janvier 1891.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/1528
Date
1890-1891
Présentation du contenu
volume 761
Mots clés collectivités