4393W 1-4393W23
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 1er septembre 2009
Présentation du contenu
Comptes-rendus d'activité, enquêtes Etat, enquêtes tutelles, signalements d'urgence, subventions.
Conditions d'accès
Versement soumis à des délais de communicabilité.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de fonctionnement, audit, comité de liaison.
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