6150W 1-6150W29
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement Date d'entrée : 07/09/2023
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable en dehors des dossiers de carrières (6150W23-6150W29) qui sont soumis à un délai de 50 ans.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
La Direction départementale des territoires (DDT) ayant récupéré les compétences de la Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF), cela explique la présence des dossiers concernant cette dernière dans les locaux de la DDT au moment du versement.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Indemnités de résidence, contrat spécial d'engagement, décompte des sommes dues, télégramme, actes de titularisation, demandes de mutation, demandes de démission, dossiers individuels, fiches individuelles de renseignements, états de frais, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable.
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