3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

10322

Autres Cotes

3Q17/1-3Q17/281

Date

1792-juin 1838

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 3e et 4e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 3e arrondissement de justice de paix comprend : - 1er arrondissement municipal, 4e arrondissement municipal et une petite partie de Caluire : partie comprise

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

10457

Autres Cotes

3Q17/134-3Q17/190

Date

An VII-1838

Présentation du contenu

Le volume 12 est manquant.

Mots clés typologiques

16 novembre 1835-13 août 1836 (volume 54).

Cote/Cotes extrêmes

10510

Autres Cotes

3Q17/187

Date

1835-1836