5206W 1-5206W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité publique (DUP)
1 media
Déplier tous les niveaux
Dossiers de déclarations d'utilité publique (DUP).
Cote/Cotes extrêmes
Date
1985-2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,40 ml
9 article(s)
Origine
Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/11/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Tramway.
Cote/Cotes extrêmes
5206W/3-5206W/4
Date
1997-1998
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Lignes 1 et 2 (Lyon, Bron, Saint-Priest, Villeurbanne) .
Cote/Cotes extrêmes
5206W/3
Date
1997-1998
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable