4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC019920028 - SEMCODA, construction de 2 bâtiments 22 logements, lieu-dit La Croisée à Belleville ; PC019920041 - Commune de Belleville, aménagement d'un bâtiment existant en école de musique, cours Gambetta ; PC019920058 - SCI rue de la République, extension et aménagement d'une clinique vétérinaire, 195 rue de la République à Belleville ; PC244920007 - SNC Tassin Invest Hotels, construction de 2 hôtels de 186 chambres, 12 chemin de Montribloud à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244920015 - RIC Lotissements, construction de 2 immeubles collectifs de 22 logements, 24 et 26 rue montée de Verdun à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244920022 - LOGIREL, construction d'un collectif de 25 logements, 27 et 27bis et 29 chemin de la Pomme à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244920028 - SCI Avenue Charles De Gaulle, construction de 4 immeubles collectifs de 6 logements, 176 à 184 avenue Charles De Gaulle à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244920049 - Société SOGERIM Lyon, construction d'un collectif de 48 logements, 27 avenue général Brosset à Tassin-la-Demi-Lune.
Mots clés lieux
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