3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.
Cote/Cotes extrêmes
3610W27
Date
1975-1977
Présentation du contenu
13412 - OPHLM de la COURLY, construction d'une résidence pour étudiants à l'école vétérinaire de Marcy-L'Etoile (1976) ; 13413 - OPHLM de la COURLY, construction de 27 logements à l'école vétérinaire de Marcy-L'Etoile ; 13415 - OPHLM de la COURLY, construction de 2 bâtiments d'habitation à Dardilly (1976) ; 13464 - Commune de Sourcieux-les-Mines, construction d'un préau dans un bâtiment scolaire (1975) ; 13469 - Ministère de la Jeunesse et des Sports, construction d'une piscine, rue de la République à Chassieu (1975) ; 13536 - Commune de Tarare, construction d'un transformateur EDF, lotissement communal de la Plata (1975) ; 13552 - Commune de Thurins, création d'une salle de réunion et d'un foyer pour personnes âgées dans un bâtiment existant, place du 11 novembre (1977) ; 13561 - Commune de Soucieu-en-Jarrest, construction d'un bureau de poste (1975) ; 13624 - Caisse centrale des mutuelles agricoles, construction de 47 logements, 20 à 32 rue Champvert à Lyon 5 (1976).