5698W 1-5698W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion
1 media
Déplier tous les niveaux
Commission locale d'insertion : fonctionnement et suivi.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2000-2013
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,3 ml
Origine
Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux
Histoire de la conservation
Versement collecté par l'unité Archives de la métropole en 2016 sous le n° 6407WM.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/10/2019
Présentation du contenu
Documents produits par la maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux dans le cadre de la commission locale d'insertion.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Commission locale d'insertion, fonctionnement.
Cote/Cotes extrêmes
5698W/1-5698W/5
Date
2000-2005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mode de classement
Dossiers classés par ordre chronologique.
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2005.
2004.
Cote/Cotes extrêmes
5698W/4
Date
2004
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Rapport à la commission permanente, liste des référents RMI.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2005.